Les déversoirs d’orage des réseaux unitaires de collecte des agglomérations


(m. à j. 15.5.18)

De nombreux réseaux d’égouts d’agglomérations sont encore en système unitaire recueillant à la fois eaux usées et eaux pluviales (eaux des des rues, des toitures, etc..). Les eaux usées sont mélangées avec les eaux de pluie, ce qui perturbe le fonctionnement des stations d’épuration.

Mais surtout, en période de pluies, beaucoup trop d’eau arrive : II est donc nécessaire qu’un réseau unitaire puisse déborder dans l’environnement. Tout l’écoulement ne peut être conduit à la station d’épuration.

Des déversoirs d’orage situés en certains points du réseau, et avant la station d’épuration, le permettent.

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Une grande partie des eaux usées collectées par le réseau d’assainissement unitaire n’est donc pas traitée

Le déversoir d’orage est une sorte de soupape de sécurité du réseau d’assainissement unitaire.

Ces « débordements » du réseau d’égouts, lors des pluies, peuvent causer de fortes pollutions, d’autant que leur rejet est le plus souvent envoyé dans un cours d’eau, un fossé rejoignant un ruisseau, ou une cavité du sol, servant de "puits perdu". Des effluents non traités sont directement rejetée dans l’environnement...

Les réseaux unitaires sont donc à proscrire et devraient être remplacés par des réseaux séparatifs permettant de traiter la totalité des eaux usées par les stations d’épuration. (*)

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Un déversoir d’orage en bien mauvais état mais...pédagogique !

La réglementation exige un "bon fonctionnement" des déversoirs d’orage, mais celui-ci peut-il être bon ?

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Selon les textes, les déversoirs d’orage doivent être conçus et exploités de manière à éviter les fuites et à acheminer à la station d’épuration les flux correspondant à un débit de référence (calculé par rapport à la pluviosité sur l’agglomération).

Par des mesures d’enregistrement de débits au niveau d’un déversoir d’orage, il est aussi possible de bien connaitre la réactivité en relation avec le réseau de collecte en période pluvieuse. Cela permet d’en régler au mieux le niveau de la crête de débordement du déversoir.

Les prescriptions techniques concernant les déversoirs d’orage sont fixées dans l’arrêté du 21 juillet 2015 « relatif aux systèmes d’assainissement collectif et aux installations d’assainissement non collectif, à l’exception des installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 (=20 EH).

L’article 5 de l’arrêté du 21 juillet 2015 stipule :

"Les déversoirs d’orage respectent les règles mentionnées aux 2° et 4° et sont aménagés de manière à répondre aux obligations de surveillance visées à l’article 17-II ci-dessous et à ne pas permettre l’introduction d’eau en provenance du milieu naturel".

- "2° Éviter tout rejet direct ou déversement d’eaux usées en temps sec, hors situations inhabituelles visées aux alinéas 2 et 3 de la définition (23)" ;(*)

-  "4° Ne pas provoquer, dans le cas d’une collecte en tout ou partie unitaire, de rejets d’eaux usées au milieu récepteur, hors situation inhabituelle de forte pluie".

(*) alinéas 2 et 3 de la définition (23) :

"23. « Situations inhabituelles » : toute situation se rapportant à l’une des catégories suivantes :

- fortes pluies, telles que mentionnées à l’article R. 2224-11 du code général des collectivités territoriales ;

- opérations programmées de maintenance réalisées dans les conditions prévues à l’article 16, préalablement portées à la connaissance du service en charge du contrôle ;

- circonstances exceptionnelles (telles que catastrophes naturelles, inondations, pannes ou dysfonctionnements non directement liés à un défaut de conception ou d’entretien, rejets accidentels dans le réseau de substances chimiques, actes de malveillance)".

Autres dispositions concernant les grosses agglomérations

Les déversoirs d’orage situés sur un tronçon destiné à collecter une charge brute de pollution organique par temps sec supérieure à 120 kg/j de DBO5 (= 2000EH) doivent faire l’objet d’une surveillance spécifique.

Voir le paragraphe II Autosurveillance du système de collecte dans l’article 17 de l’arrêté du 22 juin 2007.


Consulter la page : Assainissement des eaux usées des agglomérations. Règlementation.

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(Remarque) La pollution des eaux pluviales des agglomérations, n’est pas la même que celle des eaux usées. Les eaux de début de pluie, qui ont "nettoyé" les rues, sont le plus chargées. Elles peuvent être traitées en bassin de décantation spécifique avant rejet.