Commission de Protection des Eaux, du Patrimoine, de l'Environnement, du Sous-sol et des Chiroptères de Franche Comté

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1. ÉDITEUR :

Commission de Protection des Eaux, du Patrimoine, de l’Environnement, du Sous-sol et des Chiroptères (CPEPESC) de Franche-Comté, (ou plus simplement Commission de Protection des Eaux), 3 rue Beauregard, 25000 Besançon. (Association de Protection de la Nature).

2. DÉCLARATION à la CNIL:

Le site www.cpepesc.org        crée en 2004 a été déclaré à la CNIL. Récépissé 1062459 du 24 décembre 2004.

3. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION:

François DEVAUX  ( depuis 2004)

4. HÉBERGEUR  depuis 2021

Société Evolix       .  Marseilles.

5. RÉALISATION  de cette nouvelle version du site internet  (2020)

L’actuel et nouveau développement du site a été réalisé en 2020 sur WordPress  par  l’agence web SPIN-ON pour la CPEPESC et avec sa participation

6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉS

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler.

 Ce site              www.cpepesc.org    propose de nombreux liens hypertextes vers d’autres sites.    Ces liens en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

7.  DONNÉES PERSONNELLES

Ce site CPEPESC est un site d’information public et son accès ne donne pas lieu à recueil d’informations personnelles concernant ses visiteurs. La CPEPESC ne cède, n’échange et ne commercialise aucune de vos données personnelles comme cela a toujours été le cas. Ce site n’utilise pas de cookies. (A noter que cette politique ne s’applique pas aux pages web d’autres structures accessibles par des liens informatiques proposés sur certains sujets).

Ce site propose une possibilité de déposer un don ou d’adhérer en ligne à l’Association via un lien informatique sur le site spécialisé Helloassoc.

Le questionnaire d’adhésion n’est utilisé que pour un contact avec les adhérents en vue d’une participation aux différentes activités de l’Association. Le questionnaire lié aux dons ne concerne que l’aspect comptable et l’édition d’un reçu fiscal.

Ce site peut publier ponctuellement des appels à participation bénévole pour des actions spécifiques. Leur utilisation est gérée par l’association durant le temps nécessaire à l’opération.

Il est également possible d’adhérer en remplissant un bulletin papier de de demande d’adhésion.

Les courriers électroniques reçus dans le cadre de ce site sont conservés le temps nécessaire à leur utilisation.

Chacun reste toujours libre d’accepter ou de refuser tout ou partie des propositions d’une sollicitation ou d’un questionnaire. De même, chacun peut accéder aux données le concernant et solliciter suppression ou modification, après s’être identifié lors de sa demande, à l’association (conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée),  en s’adressant à la CPEPESC, 3 rue Beauregard, 25000 Besançon ou par courrier ou mail à contact@cpepesc.org  . 

 Leurs  visiteurs du site disposent des droits d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent en application de l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978.

8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale ainsi que les textes, images et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la CPEPESC.-FC sauf indications contraires.

Les adhérents renoncent particulièrement à tous droits au profit de l’association, sur les photos qu’ils lui transmettent et ce, conformément au règlement intérieur statutaire.

La CPEPESC alimente ce site en informations afin de promouvoir la protection de la Nature  et de la  Planète auprès du public et de faire connaitre ses actions et celles de ses membres, bénévoles et autres correspondants.

Bien que l’objectif soit de diffuser des informations actualisées et exactes, ce site ne peut garantir le résultat et s’efforcera de corriger les erreurs qui lui seront signalées.

Toute personne qui transmet des documents (textes, photos, etc…) pour les proposer à la publication sur ce site, en effectue  un don d’usage à la cause de l’association et renonce par la simple remise ou transmission, à tous droits sur ces documents. L’association et le directeur de la publication se réservent le droit de publier ou non ces documents.

9. REPRODUCTION et UTILISATION

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