Commission de Protection des Eaux, du Patrimoine, de l'Environnement, du Sous-sol et des Chiroptères de Franche Comté

La surveillance des eaux souterraines des sites pollués : un guide accessible en ligne sur le site du Meeddat

publié le26 avril 2009

« La surveillance des eaux souterraines au droit et en aval de sites pollués est importante à double titre : d’une part, ce milieu est une voie privilégiée de transfert des polluants, d’autre part, les récentes orientations de la réglementation européenne conduiront à mener une surveillance accrue des eaux souterraines dans le cadre de l’atteinte des objectifs fixés par la Directive Cadre Eau (DCE) .

Ce rapport est consacré à la surveillance des eaux souterraines, dans le cadre particulier d’une surveillance prescrite par Arrêté Préfectoral (AP), lorsqu’un diagnostic de site pollué a été conduit et qu’une pollution des sols et/ou des eaux souterraines a été constatée.

L’objectif de ce guide est de mettre en exergue l’état de l’art en matière de suivi, de présenter les documents sur lesquels la personne en charge de la mise en place et de l’utilisation d’un tel réseau peut s’appuyer, la réglementation, etc.

La première partie présente la pratique générale de la surveillance des eaux souterraines en France et quelques rappels. Les aspects réglementaires, les implications de la DCE et les nouvelles orientations de la politique sur les sites et sols pollués sont ainsi abordés.

En outre, la base de données ADES (en cours d’évolution) et les contextes hydrogéologiques sont présentés.

L’accent est ensuite mis sur les sites pollués avec une revue des documents techniques français existants ainsi que les approches développées en Espagne et au Royaume-Uni.

Des méthodes de surveillance (essentiellement de prélèvements) émergentes sont présentées et des recommandations pour la mise en place d’un réseau de suivi sont formulées, notamment sous forme de fiches (aide mémoire).

Enfin, un retour d’expérience obtenu en réponse à l’envoi de questionnaires à l’attention de différents acteurs du domaine (bureaux d’études, industriels, administrations) est présenté ». (Extrait de l’introduction).

Le guide « SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES
DANS LE CONTEXTE DES SITES POLLUÉS »
(Association RECORD réf. 06-1015/1A, Août 2008) est accessible, ainsi que de nombreux autres document et informations, à l’adresse sur le site
« sites-pollues.developpement-durable » http://www.sites-pollues.developpement-durable.gouv.fr/