« L’ARCHEOLOGIE EN QUESTIONS » : Une plaquette du ministère de la Culture sur la réglementation et les méthodes en France
« Constituent des éléments du patrimoine archéologique tous les vestiges et autres traces de l’existence de l’humanité, dont la sauvegarde et l’étude, notamment par des fouilles ou des découvertes, permettent de retracer le développement de l’histoire de l’humanité et de sa relation avec l’environnement naturel. » ( article L510-1 du code du patrimoine).
Une nouvelle plaquette a été publiée en mars 2007 par la sous direction à l’archéologie du ministère de la Culture pour présenter d’une part la réglementation touchant aux activités et patrimoine archéologique et d’autre part les méthodes mises en œuvres.
Pour consulter cette plaquette, cliquer sur la vignette ci-contre.
Ndlr : La législation concernant l’archéologie figure dans le CODE DU PATRIMOINE, au « livre V, Archéologie » ( articles L510-1 à L 544-13). Ce code est consultable sur : http://www.legifrance.gouv.fr/
Voir aussi la page de ce site consacrée à la Protection des sites et vestiges archéologiques
