Commission de Protection des Eaux, du Patrimoine, de l'Environnement, du Sous-sol et des Chiroptères de Franche Comté

Nettoyage de toiture sanctionné : il avait aussi « nettoyé » les poissons du Doubs à Mancenans (25)

publié le20 mars 2010

Le tribunal correctionnel de Montbéliard a une fois encore sanctionné, le 13 mars 2009, un nettoyeur de toiture faisant partie des gens du voyage.

A la suite de son intervention sur un pavillon à Mancenans (25), des poissons du Doubs tout proche se sont retrouvés « le ventre en l’air ».

Sanction prononcée : 60 jours-amende à 10€ à payer sous deux mois ou sinon deux mois de prison !

A propos de responsabilités.

Dans de telles affaires de pollution de plus en plus nombreuses à la suite de nettoyage de toiture, la CPEPESC commence aujourd’hui à s’interroger sur la part de responsabilité des donneurs d’ordres.

N’engage-t-il pas une bonne part de sa responsabilité, celui qui confie à personnes de passage, n’offrant pas toutes les qualités professionnelles requises et intervenant à des prix défiant toute concurrence, des travaux à risques à double titre : travaux en hauteur et utilisation de produits toxiques potentiellement très polluants.

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Ndlr Sur ce thème voir aussi la page :

Stop au nettoyage de toiture qui « nettoie » la rivière !