Commission de Protection des Eaux, du Patrimoine, de l'Environnement, du Sous-sol et des Chiroptères de Franche Comté

PREOCCUPATIONS et LEGISLATIONS « souterraines » (Y compris vestiges archéologiques)

Les facettes du milieu souterrain

Le milieu souterrain c’est l’ensemble du sous-sol situé en dessous de la surface du terrain naturel. Il est constitué du sol superficiel et en dessous des formations géologiques de différentes natures dont certaines roches fissurées ou sablonneuses, offrent des vides (fissures, interstices) propice à l’infiltration et au stockage de l’eau, à la vie des bactéries et même à la présence de microfaune.

Dans la bouche des spéléos l’expression « milieu souterrain » désigne plus particulièrement les cavernes qui ont été creusées par les eaux à travers les roches calcaires. Gouffres, grottes, rivières souterraines ne sont que des réseaux de fentes qui ont été considérablement élargis et structurés par le passage de l’eau. Cette eau qui alimente les sources ou s’accumule dans les interstices pour former les nappes souterraines.
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Les grottes traditionnellement pénétrables à l’homme, ont été de tout temps liées à l’histoire de l’humanité (archéologie) et un point d’observation privilégié d’observation : circulation des eaux, remplissages, vie cavernicole ou semi cavernicole comme les chauves souris,…

Plus modestement, le milieu souterrain c’est aussi les terriers de certains animaux (blaireaux, marmottes, …), les galeries (taupes, vers de terre,…), la partie souterraine d’une fourmilière, etc.

L’homme transforme de plus en plus le milieu souterrain par des travaux de toutes sortes : mines, carrières, gravières, tunnels, aménagements, enfouissement de déchets, puits, forages, pompages, ….

Les différents thèmes de protection du milieu souterrain et les textes

Les sujets traités apparaissent en surligné bleu : cliquer dessus pour accéder aux textes) ————

Cavités souterraines

Les grottes (cas général),

Protection des concrétions et des paysages souterrains

L’activité spéléologique

Grottes bénéficiant d’une protection légales

Vandalisme et pillage des cavités

Sites et vestiges archéologiques souterrains

Les anciennes mines,

– Carrières souterraines,

– Autres ouvrages souterrains.

Vestiges archéologiques du sol et du sous-sol

Protection des sites et vestiges archéologiques

Archéologie : agir pour protection des sites

Archéologie : l’utilisation des détecteurs de métaux est réglementée.

Les chauves souris

espèces protégées des grottes (Les chauves souris)

Autres problématiques concernant le sous-sol.

dépôt de charognes ou matériaux putrescibles dans les cavités du sol,

– le cas du comblement des dolines

Risques d’effondrements des cavités et obligation d’information.

forages domestiques : Déclaration obligatoire des puits et forages à usage domestique

– Forages de recherche,

– Forage de pompage d’eau souterraine,

– Les décharges, les centres d’enfouissement technique

Les rejets dans le sol

– Les plans d’épandage d’effluents agricoles

– Les points sensibles du sol en zone karstique

Les eaux souterraines

– Les nappes souterraines,

– Les sources,

Les périmètres de protection de captages.