Les acteurs publics de l'environnement

Le système d’information sur la biodiversité

25 janvier 2021

Ce système d’information public a pour objet d’assurer la qualité, la cohérence, le partage, l’analyse, la valorisation, la mise à…

Les parcs naturels régionaux (PNR)

26 septembre 2020

Il existe en France 58 parcs naturels régionaux pour des territoires « dont le patrimoine naturel et culturel ainsi que les…

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30 janvier 2020

Communautés de communes et compétences environnementales*

25 janvier 2020

Après la loi 2014-58 du 27 janvier2014 de modernisation de l’action publique territoriale, la loi NOTRe (portant nouvelle organisation territoriale de…

Le SAGE Haut-Doubs Haute-Loue*

28 août 2019

Le schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Haut Doubs Haute Loue en cours de validité a été approuvé…

Le SAGE de l’Allan*

30 mars 2019

Ce sage concerne un territoires très peuplé et urbanisé de 160 communes sur trois départements (Territoire de Belfort, Haute-Saône et…

Un Contrat de Rivière, c’est quoi ?

18 avril 2015

C’est une démarche présentée comme contractuelle mise en place entre décideurs et maitres d’ouvrages locaux et des partenaires publics qui…