LEMA Législations EAUX, milieux aquatiques, zones humides, zones inondables

Le SAGE de l’Allan*

30 mars 2019

Ce sage concerne un territoires très peuplé et urbanisé de 160 communes sur trois départements (Territoire de Belfort, Haute-Saône et…

Évaluation de la qualité des eaux superficielles.

2 janvier 2019

– L’Arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique, de l’état chimique et du…

Évaluation de la qualité des eaux souterraines.

2 janvier 2019

Les résultats des mesures physico-chimiques peuvent êtres confrontés à des normes, des seuils ou des préconisations définies dans plusieurs textes:…

LA LÉGISLATION SUR LA PÊCHE EN EAU DOUCE*

9 juillet 2018

La législation PÊCHE est reprise aux articles L 430-1 et suivants du code de l’environnement. Cette loi a été depuis…

Eaux de pluie : récupération et utilisation*

7 juillet 2018

L’arrêté du 21 août 2008, relatif à la récupération des eaux de pluie et à leur usage à l’intérieur et…

Zones sensibles à l’eutrophisation.

7 février 2018

Les « zones sensibles » sont des secteurs, ou les masses d’eaux sont identifiées comme sensibles à l’eutrophisation selon des…

L’eau potable au robinet : analyses et réglementation*

15 mai 2017

Dans le milieu naturel, les eaux qu’elles soient superficielles ou souterraines peuvent recéler des éléments indésirables car dangereux à la…

Le SAGE Haut-Doubs Haute-Loue*

28 décembre 2016

(m à j 15.05.16) Le SAGE Haut Doubs Haute Loue en cours de validité a été approuvé par l’arrêté interpréfectoral…

Guide juridique milieux aquatiques et zones humides (2013)

8 juillet 2015

Ce GUIDE JURIDIQUE ET PRATIQUE SUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES publié l’Agence de l’eau Seine-Normandie a été…

Zones humides : Protection et critères de délimitation

20 juillet 2013

« On entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d’eau douce, salée ou saumâtre de…

Déversement dans les égouts d’effluents autres que domestiques (industriels,…

6 avril 2011

Une autorisation pour tout déversement d’eaux usées autres que domestiques Selon l’article L1331-10 du Code de la santé publique Tout…

Zones humides : jurisprudence contre un arrêté d’autorisation préfectoral…

28 février 2011

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANÇON, statuant au contentieux Lecture du 13 décembre 2007, (séance du 29 novembre 2007) no 0700637 Commission…

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