NEWS environnement

Les expérience sur des animaux vivants sont interdites

26 janvier 2023

Selon la loi toute expérience sur des animaux vivants vertébrés est interdite. Cette interdiction concerne aussi dans écoles (écoles primaires,…

Stop de la CJUE aux dérogations des États pour…

21 janvier 2023

Ce n’est pas les abeilles qui vont se plaindre! Les États membres ne peuvent pas déroger aux interdictions expresses de…

Un livret sur la biodiversité régionale: «100 chiffres expliqués…

20 janvier 2023

Ce livret régional issu d’un travail collectif est publié par La DREAL BFC et l’Agence Régionale de la Biodiversité Bourgogne-Franche-Comté…

Tarif officiel des frais de copie d’un document administratif

18 janvier 2023

Bien que les couts en soient souvent dérisoires, certaines administrations (souvent par mesures d’obstruction et de mesquinerie) peuvent facturer les…

BONNE ANNÉE NATURELLEMENT de la cpepesc!

16 janvier 2023

Souhaitons d’abord pour la Planète, que cette nouvelle année apporte à tous enfin la paix, la liberté, la santé et…

L’État condamné à exiger réparation pour travaux agricoles néfastes…

12 janvier 2023

Travaux agricoles dommageables à l’environnement sur les communes de QUERS, DAMBENOIT-LES-COLOMBE et ADELANS-ET-LE-VAL-DE-BITHAINE (70) : le préfet condamné à faire…

Du nouveau à Bourgogne-Franche-Comté Nature

11 janvier 2023

Du nouveau chez notre partenaire Bourgogne-Franche-Comté Nature avec la parution de leur dernière infolettre annonçant la publication de la dernière…

Schéma Régional des Carrières (SRC)

27 décembre 2022

Le Schéma Régional des Carrières (SRC) est un document de planification élaboré au niveau régional en France. Il vise à…

Une préfète limogée: Elle voulait faire respecter la loi …

27 décembre 2022

On vit une époque formidable! N’est-ce pas le rôle du préfet de département que de faire appliquer les lois? Pourtant,…

Sortie de terrain aux alentours de Recologne (25)

12 décembre 2022

Neuf personnes participaient le19 novembre 2022 à cette tournée de reconnaissance mensuelle (3ème samedi du mois) prévues par et pour…

DEMANGEVELLE (70) : le tribunal administratif dit « non » à la…

11 décembre 2022

Décision inique sur l’enterrement non compensé d’une grande surface de zone humide pour l’installation d’une unité de production de bûches…

Dérogations «espèces protégées», les règles précisées par le Conseil…

11 décembre 2022

La réalisation de certains projets ou constructions peut nécessiter l’obtention d’une dérogation « espèces protégées », dont le Conseil d’État…

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