BIODIVERSITE. Protection des espèces vivantes et des biotopes

Piégeage des animaux « qualifiés de » nuisibles.

24 septembre 2012

Le piégeage des animaux sauvages « qualifiés de » nuisibles est encadré d’une façon très laxiste par les textes et l’administration qui…

Atlas Européen de la Biodiversité des Sols

15 novembre 2011

Edité par le JRC en 2010 l‘Atlas Européen de la Biodiversité des Sols s’adresse aussi bien au grand public qu’aux…

Réglementation française de la chasse (et dates d’ouverture).

16 août 2011

Consultez le site de l’Office Français de la Biodiversité (OFB) en particulier les pages : – les fiches juridiques en…

Faire opposition à la chasse sur ses propriétés.

5 juin 2011

(M. à J. 2015) La mise en œuvre de cette démarche par des particuliers opposés par conviction personnelle à la…

Trames vertes et bleues (TVB) en projet

6 mars 2010

La multiplication des voies de communication et l’urbanisation tronçonnent et encerclent des zones encore naturelles en y enfermant en quelque…

Destruction d’une haie dont l’implantation a été subventionnée.

19 février 2010

L’article L114-3 du code rural et de la pêche prévoit : « En cas de destruction des plantations de haies qui…

La nouvelle Directive « Oiseaux » 2009/147/du 30 novembre…

3 février 2010

Le texte d’une toute nouvelle directive de l’UE relative à la conservation des oiseaux sauvages vient d’être publiée au JOUE…

Les expérience sur des animaux vivants sont interdites, y…

26 janvier 2010

(m à j : 01/03/2019) . Toute expérience sur des animaux vivants vertébrés est interdite. Cette interdiction concerne aussi dans…

Abattage et mise à mort des animaux d’élevage

15 janvier 2010

( m à j 1.2.15) Reglement2009_sur_la_protection_des_animaux_au_moment_de_leur_mise_a_mort.pdfLa réglementation française intègre les exigences du RÈGLEMENT n° 1099/2009 DU CONSEIL de l’UE du…

Le transport d’animaux vivants est règlementé.

14 janvier 2010

Une réglementation spécifique du Code rural et de la pêche maritime encadre toutes les activités de transports d’animaux vivants. Ces…

Transport d’un animal, d’animaux familiers ou de compagnie, transports…

13 janvier 2010

L’activité de transport d’animaux vivants est dans les textes très encadrée et règlementée, (Voir page : Transports d’animaux vivants. ).…

Chasse : Coups de fusils qui plombent la nature.

3 janvier 2010

Chaque année, environ 250 millions de cartouches sont tirées par les chasseurs sur le territoire français. L’immense majorité d’entre elles…

« Précédent 123 Suivant »