BIODIVERSITE. Protection des espèces vivantes et des biotopes

10 juin 2007

(m. à j. 20/09/19) « On ne vous demande pas d’aimer les Animaux, mais foutez leur la paix ! » REISER « On…

8 juin 2007

L’article L 110-1 du code de l’environnement déclare que « les espaces, ressources et milieux naturels […] font partie du…

7 juin 2007

Les chauves-souris sont protégées par la loi depuis 1981. A ce jour, les chauves-souris sont préservés grâce à l’article L.411-1…

1 juin 2007

(page non mise à jour) (Article R214-82 et 83 du code rural et de la pêche maritime) : La capture,…

11 mai 2007

(10.02.13) Zones de protection spéciale et sites d’importance communautaire En Europe, la protection de la nature est régie par deux…

21 mai 2006

L’inventaire du patrimoine naturel est prévu à l’article L411-1 A du code de l’environnement. Il concerne les richesses écologiques, faunistiques,…

6 avril 2006

(texte mis à jour au 1/3/06) Utilisation de détecteurs de métaux L’utilisation de détecteurs de métaux pour rechercher des éléments…

30 janvier 2005

La consultation de La Plateforme ouverte du patrimoine (POP) du Ministère de la culture permet d’accéder à la base Mérimée…