AGRICULTURE, Elevages, eau ..

NON A LA SINISTRE LOI dite « d’urgence agricole »

18 juin 2026

Le samedi 27 juin à MORTEAU, rassemblement samedi 27 juin à MORTEAU — sur les terres de la ministre de…

Recul des sols naturels : L’Europe verte devient grise !

7 mars 2026

Il faut des siècles pour que se forment quelques centimètres de sol. En peu de temps, il peut être excavé,…

La disparition des insectes prélude à l’effondrement du vivant

9 juin 2024

« Les chiffres sont sans appel : les populations d’insectes ont diminué de 70 à 80 % dans les paysages européens mixtes agro-industriels,…

Élevages agricoles de bovins: la jungle des règles en…

20 décembre 2023

(m. à J. 25/12/23) Il existe 4 catégories d’élevages de bovins ou autres et 4 catégories de règles ! Juridiquement, on…

Abandon de cadavres, déchets d’animaux, fumier dans les cavités…

22 avril 2023

Les cavités du sol (gouffres, effondrements, cavités de toutes sortes..) favorisent l’infiltration des eaux et constituent des points sensibles à…

Haies et autres éléments topographiques et BCAE *

6 décembre 2020

Rappel réglementation Politique Agricole Commune (PAC) et environnement Le versement de certaines aides (DPB, aides couplées, lCHN … ) est…

Utiliser frauduleuse la mention » agriculture biologique » pour…

10 octobre 2020

L’article L115-23 du code de la consommation prévoit « Les conditions dans lesquelles le bénéfice de la mention « agriculture biologique »…

HAIES champêtre : STOP aux coupes, girobroyages et arasements*

22 janvier 2020

En plus de remplir de nombreuses fonctions utiles à l’homme (effet brise-vent, protection des troupeaux, lutte contre les risques naturels,…

Purin, lisier, effluents agricoles : leurs rejets directs sont…

4 avril 2019

Outre le délit de pollution d’un cours d’eau qui peut être relevé en application des articles L. 432-2 et L.…

Zones vulnérables aux nitrates

3 mars 2019

Les « zones vulnérables » aux nitrates sont des secteurs, ou les eaux présentent une teneur en nitrate approchant ou…

HAIES en bordure de routes: Leur entretien doit respecter…

26 août 2018

Bien que représentant une surface limitée à l’échelle d’un territoire, les haies contribuent entre au maintien de la biodiversité. Elles…

« Élevages » industriels de volailles et autres animaux à plumes*

9 juin 2018

La législation distingue plusieurs niveaux règlementaires des usines dites élevages de volailles : Jusqu’à 5000 emplacements d’animaux, les…

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