Paysages, SOLS, Urbanisme. Aménagements.

Recul des sols naturels : L’Europe verte devient grise !

7 mars 2026

Il faut des siècles pour que se forment quelques centimètres de sol. En peu de temps, il peut être excavé,…

Remblai illégal un site archéologique : le juge administratif…

19 juin 2025

Un remblai illégal dénature un site archéologique majeur à Haut-du-Them-Château-Lambert : le juge administratif impose au préfet d’agir. Dans la saga…

Arbres bordant routes et canaux, un patrimoine protégé

25 juillet 2023

La loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a instauré…

PLU ou SCOT en projet : Accès aux informations

24 décembre 2022

Lors d’un projet d’élaboration d’un document d’urbanisme (PLU ou SCOT) concernant le territoire d’une collectivité, la préfecture transmet cette collectivité…

Artificialisation et dénaturation des sols continuent!

10 décembre 2022

Tout le monde s’accorde pour reconnaître que le rôle du sol superficiel est considérable pour la suivie de toutes les…

Remblais de déchets inertes sur les terres agricoles interdits

6 décembre 2021

Les déchets inertes: ce sont uniquement : les gravats, terre, pierres, tuiles, brique, carrelage, verre, béton, enrobés bitumineux sans goudron.…

– Pesticides, Produits phytopharmaceutiques (PPP)

21 janvier 2021

La loi sanctionne l’utilisation inappropriée de produits phytopharmaceutiques En application de l’article L 253-17 du code rural et de la…

Haies et autres éléments topographiques et BCAE *

6 décembre 2020

Rappel réglementation Politique Agricole Commune (PAC) et environnement Le versement de certaines aides (DPB, aides couplées, lCHN … ) est…

Grands travaux : grands impacts sur la biodiversité

23 novembre 2020

La réalisation de grands travaux ou de grandes infrastructures ne détruisent pas que le paysage qu’ils bouleversent, que des cadres…

Publicités et préenseignes sont interdites sur les arbres :…

15 novembre 2020

Publicités (*) et préenseignes (*) sont interdites sur les arbres. L’article L581-4 du Code de l’environnement stipule que « Toute…

URBANISME : Même les travaux divers doivent respecter le règlement…

15 juin 2020

Le règlement de chaque zone du PLU doit être respecté par les aménagements, même dispensés de permis de construire…

HAIES champêtre : STOP aux coupes, girobroyages et arasements*

22 janvier 2020

En plus de remplir de nombreuses fonctions utiles à l’homme (effet brise-vent, protection des troupeaux, lutte contre les risques naturels,…

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