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Décharge sauvage sur Scey-sur-Saône : le tribunal administratif enjoint la…

16 juillet 2024

En juillet 2019, la CPEPESC découvrait un dépôt sauvage de déchets à Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin entre les lieux dits « La combe aux…

Législation ICPE : le préfet rappelé à l’ordre par…

7 juillet 2024

En 2018, à Combeaufontaine, la CPEPESC constatait qu’un gros bosquet, au sein d’une parcelle cultivée, de quelques 3000 à 4000…

Appel à témoin destruction d’espèce protégée

6 juillet 2024

Appel à témoin(s) pour la destruction au lac de Vaivre-et-Montoille (70) d’une espèce protégée à très fort enjeu de conservation.…

La disparition des insectes prélude à l’effondrement du vivant

9 juin 2024

« Les chiffres sont sans appel : les populations d’insectes ont diminué de 70 à 80 % dans les paysages européens mixtes agro-industriels,…

Conférence « L’imprégnation par les micropolluants des eaux du Doubs…

6 juin 2024

Simplifier les normes pour saper le droit environnemental!

30 mai 2024

Destruction de la biodiversité : «Un message d’impunité est envoyé par le gouvernement». Celui-ci continue sa destruction méthodique du droit…

Question écrite sur la dénaturation des sols forestiers même…

16 mai 2024

Dans une question écrite, une députée, Mme Julie Laernoes vient d’interroger le ministre de la transition écologique et de la…

Coup de projecteur sur les micropolluants du Doubs et…

14 mai 2024

Il consacre beaucoup de temps à poursuivre ses explorations de la base de données Naïades de l’Agence de l’eau .…

Projets industriels: Les droits du public remis en cause

8 mai 2024

Le Gouvernement a présenté le 24 avril 2024 un plan d’action de simplification pour les entreprises dont l’une des mesures…

Drainage agricole: Retour à l’état initial exigé par le…

7 mai 2024

Le tribunal administratif exige un retour à l’état initial des parcelles litigieuses impactées par un drainage agricole à ETRELLES-ET-LA-MONTBLEUSE (70). En…

ÉPURATION EAUX USÉES DES AGGLOMÉRATIONS : Renforcement des règles DERU

2 mai 2024

Une évolution longtemps attendue Le Parlement européen a enfin adopté le 10 avril 2024 une révision de la Directive eaux…

Sortie exploratoire antipollution à Morteau

25 avril 2024

Suite aux récurrentes pollutions aux métaux lourds des eaux de la TANCHE liées à des écoulements provenant du site l’atelier…

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