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Évaluation de la qualité des eaux souterraines.

2 janvier 2019

Les résultats des mesures physico-chimiques peuvent êtres confrontés à des normes, des seuils ou des préconisations définies dans plusieurs textes:…

Le système d’information sur la biodiversité

1 janvier 2019

Ce système d’information public a pour objet d’assurer la qualité, la cohérence, le partage, l’analyse, la valorisation, la mise à…

HAIES en bordure de routes: Leur entretien doit respecter…

26 août 2018

Bien que représentant une surface limitée à l’échelle d’un territoire, les haies contribuent entre au maintien de la biodiversité. Elles…

Certaines activités humaines sont désastreuses pour les rivières.*

20 juillet 2018

Inconsciemment ou non, l’homme « moderne », qui dispose d’engins de travaux trop puissants (mais manque parfois d’intelligence ou de…

LA LÉGISLATION SUR LA PÊCHE EN EAU DOUCE*

9 juillet 2018

La législation PÊCHE est reprise aux articles L 430-1 et suivants du code de l’environnement. Cette loi a été depuis…

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7 juillet 2018

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10 juin 2018

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9 juin 2018

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Problème et trouble anormal de Voisinage

28 mars 2018

La CPEPESC se refuse à intervenir dans les différents de voisinage sauf si bien sûr ils ont un impact grave…

Le droit de Propriété n’est pas un droit absolu

28 mars 2018

« La propriété est le droit de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu’on…

Les biodéchets, qu’est-ce que c’est ?

15 mars 2018

Un paragraphe de l’article L. 541-1-1 du Code de l’environnement qualifie ainsi, les biodéchets : « Biodéchets : Les déchets…

L’abandon de cadavres d’animaux dans la nature ou ailleurs…

21 février 2018

Le traitement des cadavres d’animaux « Le traitement des cadavres d’animaux fait l’objet d’un cadre légal et réglementaire spécifique. Ainsi,…

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